Avant de commencer
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Menu : Chantiers & suivi › Chantiers / Personnel › Autorisations
Qui peut le faire : gérant, conducteur
Module : BTP
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Comment procéder
Ouvrez « Autorisations », cliquez « Nouveau ».
Tapez la « Demande », choisissez le « Chantier » et la « Nature ».
Renseignez les dates au fil du dossier : « Récépissé le », « Fin d'instruction », « Panneau affiché le », « Fin du recours des tiers ».
Cochez les « Pièces manquantes » tant qu'elles manquent.
Questions fréquentes
Une déclaration préalable a été créée toute seule ?
Quand un chantier est ouvert depuis un devis dont les travaux changent l'aspect extérieur (isolation par l'extérieur, menuiseries, unité extérieure de PAC, capteurs), le logiciel propose une autorisation à l'état « Brouillon ». À confirmer en mairie.
Que veut dire « instruction terminée, l'accord est tacite » ?
La fin d'instruction est passée sans réponse : l'accord est tacite. Demandez le certificat de non-opposition et passez l'état à « Accord tacite ».
Le délai court depuis quand ?
Le délai part du récépissé de dépôt. Le logiciel le rappelle : « Le délai d'instruction court depuis le récépissé, pas depuis le dépôt. »
Pourquoi j'ai l'alerte « autorisation acquise, panneau non affiché » ?
Les travaux ont commencé et « Panneau affiché le » est vide : affichez le panneau, il fait courir le recours des tiers.
Le logiciel calcule la fin d'instruction ?
Non, vous la saisissez ; l'aide du champ rappelle les délais (un mois pour une DP, deux en secteur protégé…).
Les erreurs fréquentes
- « Pièces demandées par le service urbanisme »
Quand : alerte critique pour toute autorisation à l'état « Pièces demandées » ; le délai d'instruction est suspendu
Que faire : « Répondez par le même canal que la demande, et notez la nouvelle fin d'instruction. » - « Instruction terminée : l'accord est tacite »
Quand : autorisation « En instruction » dont « Fin d'instruction » est passée sans réponse
Que faire : « Demandez le certificat de non-opposition à la mairie : sans lui, l'accord existe mais ne se prouve pas devant un tiers. », puis passez l'état à « Accord tacite » - « Fin d'instruction proche »
Quand : autorisation « En instruction » dont la fin tombe dans les 10 prochains jours
Que faire : « Sans réponse au terme, l'accord est tacite : demandez le certificat de non-opposition le lendemain. » - « Pièces manquantes sur une demande déposée »
Quand : autorisation « Déposée » ou « En instruction » dont le champ « Pièces manquantes » est rempli
Que faire : « Une demande incomplète est instruite tardivement, ou refusée sans autre avis. » : fournissez les pièces listées et videz le champ - « Autorisation acquise, panneau non affiché »
Quand : autorisation « Acceptée » ou « Accord tacite », « Panneau affiché le » vide, et chantier lié déjà démarré (en cours, finition, réserves, terminé)
Que faire : « Posez le panneau et notez la date : les deux mois de recours des tiers ne courent pas avant. »